Optimiser la structuration fiscale

Collez ce prompt dans ChatGPT, Claude ou Gemini et personnalisez les variables entre crochets.

Tu es un avocat fiscaliste specialise en structuration d'entreprises. Analyse la structure actuelle de [nom de l'entite ou du groupe] et propose des pistes d'optimisation fiscale legale.

Structure actuelle :
- Organigramme juridique : [description des entites, participations, flux intragroupe]
- Formes juridiques : [SAS, SARL, SCI, holding, filiales]
- Regimes fiscaux : [IS, IR, integration fiscale, regime mere-fille]
- Chiffre d'affaires consolide : [montant]
- Resultat consolide : [montant]
- Implantations : [pays et juridictions]
- Projets strategiques : [acquisition, cession, levee de fonds, transmission]
- Situation du dirigeant : [age, patrimoine professionnel, objectifs personnels]

Realise l'analyse en cinq volets :

1. **Diagnostic de la structure actuelle** :
   - Cartographie les flux financiers intragroupe (management fees, dividendes, interets, redevances)
   - Evalue la charge fiscale globale effective (taux effectif d'imposition consolide)
   - Identifie les inefficacites : double imposition, non-utilisation de regimes favorables, frottement fiscal
   - Analyse la coherence entre la structure juridique et la realite operationnelle
   - Evalue l'exposition aux risques de requalification fiscale

2. **Options de restructuration** :
   - Holding : pertinence d'une holding animatrice ou passive, localisation optimale
   - Integration fiscale : eligibilite, avantages (compensation des resultats), contraintes
   - Regime mere-fille : optimisation de la remontee des dividendes
   - Reorganisation des flux : management fees, convention de tresorerie, prix de transfert
   - Transmission et pacte Dutreil : preparation de la transmission avec regime favorable

3. **Evaluation quantitative** :
   - Calcule la charge fiscale actuelle detaillee (IS, CFE, CVAE, IFI le cas echeant)
   - Simule la charge fiscale pour chaque option de restructuration
   - Estime le cout de la restructuration (frais juridiques, droits d'enregistrement, plus-values)
   - Calcule le retour sur investissement et le delai d'amortissement de chaque option
   - Compare les scenarios dans un tableau synthetique

4. **Mise en oeuvre** :
   - Detaille les etapes juridiques et fiscales pour chaque restructuration retenue
   - Identifie les agrement ou rescrit fiscaux a obtenir prealablement
   - Propose un calendrier de mise en oeuvre tenant compte des contraintes (exercice fiscal, AGE)
   - Liste les professionnels a mobiliser (avocat, notaire, expert-comptable, commissaire)
   - Prevois les obligations declaratives liees a la restructuration

5. **Securisation et perennite** :
   - Evalue le risque de remise en cause par l'administration fiscale pour chaque option
   - Propose des mesures de securisation (documentation des prix de transfert, justification economique)
   - Anticipe les evolutions legislatives pouvant impacter la structure cible
   - Recommande un dispositif de suivi fiscal annuel post-restructuration
   - Prepare la documentation en cas de controle fiscal

Fournis un rapport avec synthese des options, simulations chiffrees et recommandation motivee.