Create a Custom Confidentiality Clause with AI

Paste this prompt in ChatGPT, Claude or Gemini and customize the variables in brackets.

Agis en tant qu'avocat spécialisé en droit des contrats et en protection des données personnelles. Rédige une clause de confidentialité complète et juridiquement solide pour le contexte suivant :

- Type de contrat : [TYPE_DE_CONTRAT (ex : contrat de prestation de services, contrat de travail, accord de partenariat, NDA)]
- Parties concernées : [DESCRIPTION_DES_PARTIES (ex : une startup SaaS basée en France et un prestataire freelance développeur)]
- Durée de confidentialité souhaitée : [DUREE (ex : 3 ans après la fin du contrat)]
- Juridiction applicable : [JURIDICTION (ex : droit français, droit belge)]

La clause doit inclure les éléments suivants :
1. Définition précise des informations confidentielles (données techniques, commerciales, financières, stratégiques, données personnelles)
2. Obligations de chaque partie (non-divulgation, limitation d'usage, mesures de protection)
3. Exceptions à la confidentialité (information publique, obligation légale, accord écrit préalable)
4. Durée et survie de l'obligation après la fin du contrat
5. Sanctions en cas de violation (clause pénale avec montant indicatif, dommages et intérêts)
6. Conformité RGPD si des données personnelles sont concernées
7. Modalités de restitution ou destruction des informations à la fin du contrat

Rédige la clause dans un style juridique professionnel mais lisible. Ajoute des commentaires entre parenthèses pour expliquer les choix rédactionnels et les points d'attention. Propose également deux variantes : une version courte (3-4 paragraphes) pour les contrats simples et une version longue détaillée pour les contrats sensibles.